Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SA
SOUD'ARC

Numéro de dépôt :
1049166
Date de dépôt :
05/05/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque SA

Déposée le 5 mai 1978 par SOUD'ARC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « SA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOUD'ARC domicilié(e) (Société Anonyme) 3/13, rue Sibuet 75012 - PARIS - France.

La marque SA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1049166.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 09

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque SA est expirée depuis le 5 mai 1988.

SOUD'ARC a également déposé les autres marques suivantes : SOUD ARC , MONARC


SOUD'ARC - (Société Anonyme) 3/13, rue Sibuet 75012 - PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-051

Métaux en masse, lingots, barres, feuilles, plaques, fils, débris et, en particulier, métaux d'apport pour soudure électrodes pour la soudure électrique, appareils de soudure électrique et leurs parties.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.